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Par autorité royale et provençale. Grâce et justice en Provence, de la Ligue à la mort de Louis XIII

Dylan Beccaria

Par autorité royale et provençale. Grâce et justice en Provence, de la Ligue à la mort de Louis XIII

Thèse de Doctorat en Histoire

Sous la direction de Lucien Faggion et de Julien Broch (CERHIIP)

Mots clés : grâce, pardon, rémission, justice, criminalité, violence, pouvoir

Résumé :

Les lettres de grâce (aussi appelées lettres de rémission) sont des actes juridiques par lesquels un souverain accorde son pardon à l’un de ses sujets, pour un crime que celui-ci a commis. De par la richesse des récits de crimes qui y sont exposés, ces textes comptent parmi les sources les plus fréquemment sollicitées par les historiens médiévistes et modernistes depuis la fin des années 1980. Cependant, aucune étude ne s’est jamais intéressée à ces textes pour le premier XVIIe siècle. S’il reste admis que la pratique s’est poursuivie jusqu’à la fin de l’Ancien Régime, ses modalités et son fonctionnement demeurent quasi ignorés, et pour cause : les fonds d’archives de la Chancellerie royale, contenant les originaux des lettres, s’interrompent après 1568. Cependant, il est récemment apparu (M. Nassiet, 2013) qu’il existait un corpus documentaire important, composé par les copies de ces lettres, faites au moment de leur enregistrement par les cours de justice du royaume.
En se fondant principalement sur les copies de ces lettres, cette thèse entreprend donc de reconstituer un aspect important de la justice d’Ancien Régime, entre la fin des Guerres de Religion (vers 1595) et la mort de Louis XIII (1643). Privilégiant l’interdisciplinarité et en croisant les méthodes et approches propres à l’histoire et aux sciences juridiques, cette thèse ambitionne de livrer un nouvel éclairage sur des aspects sociaux et juridiques tels que les usages de la justice, les stratégies utilisées par les justiciables pour présenter leur crime, le dialogue établi entre le souverain et ses sujets, le rapport entre une justice punitive et une justice réparatrice ou encore la formation de l’État moderne, à une période caractérisée par la pacification, la remise en ordre du royaume, ainsi que par une véritable affirmation du pouvoir monarchique.