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Le tribunal de police de Marseille au XVIIIe siècle : pratiques de bureau et expériences de terrain

Audrey Rosania

Le tribunal de police de Marseille au XVIIIe siècle : pratiques de bureau et expériences de terrain

Thèse de Doctorat en Histoire

Sous la direction de Brigitte Marin

Soutenue le 7 décembre 2019 à Maison méditerranéenne des sciences de l'homme5, rue du Château de l'horloge, BP 647, 13094 Aix-en-Provence, France Salle Duby

Membres du jury :

Composé de Mme MARIN Brigitte Professeur des Universités, M. BARRIERA Dario Professeur des Universités, Mme REGNARD Céline Maître de Conférences, M. VIDONI Nicolas Maître de Conférences, Mme DENYS Catherine Professeur des Universités, M. MILLIOT Vincent Professeur des Universités.

Mots clés : police municipale, pratiques, régulation sociale, XVIIIe siècle, Marseille, tribunal de police,

Résumé :

La recherche s’inscrit dans le renouvellement d’une histoire de la police moderne attentive à la diversité des formes de maintien de l’ordre. A travers l’étude d’une de ses institutions majeures, le Tribunal de police de Marseille, elle s’efforce de saisir les modalités pratiques de régulation sociale déployées sur la ville et ses habitants entre 1700 et 1789.Si les pouvoirs de police générale des échevins marseillais remontent aux conventions passées entre les corps de ville et les comtes de Provence entre 1250 et 1385, le tribunal est institutionnalisé en août 1700 avec le rachat des offices de police créés l’année précédente par l’Etat central. Il apparaît dès lors et jusqu’aux débuts des troubles révolutionnaires du printemps 1789, qui bouleversent les modalités du maintien de l’ordre, comme le principal garant de l’ordre urbain local « ordinaire ». Au cours du XVIIIe siècle, en dépit des transformations de Marseille, en plein essor urbain, et des débats, à l’échelle de la France et de l’Europe sur la modernisation des polices urbaines, l’institution, qui n’est affectée d’aucune réforme de grande ampleur, se caractérise par une permanence notable.Deux axes principaux ont guidé les questionnements. L’analyse de la production écrite, envisagée à la fois comme support de l’activité policière et pratique policière en elle-même s’est inspirée des réflexions issues du récent « archival turn » qui invite à historiciser davantage les sources. L’étude éclaire les conditions de production de ces « papiers de police », de leurs utilisations et de leur conservation comme archives de l’institution. L’activité du Tribunal ne se limitant pas à ces pratiques de bureau, les expériences de terrain ont constitué l’autre pan de la recherche. Un jeu d’échelles dans l’analyse – de l’institution aux individus, du cadre général aux évènements – et un croisement des approches quantitative et qualitative, a permis de mettre en évidence des pratiques guidées par de fortes interactions entre les agents du Tribunal et les justiciables. Le dialogue social est au cœur des pratiques judiciaires négociées de l’institution.

Keywords : police court, social regulation, local police, XVIIIth century, practices, Marseille,

Abstract :

The research takes place in the renewal of the history of modern police which is paying attention on the diversity of ways to maintain order. Through the study of one of these major institutions, the Police Court of Marseille, tries its best to understand and describe the practicalities of social regulation used on the city and its inhabitants between 1700 and 1789.If the powers of general police of Marseille’s city fathers are coming from conventions between the city and the counts of Provence between 1250 and 1385, the Court is institutionnalized in August 1700 with the purchase of Police stations created the year before by the central State. It appears that from this and until the beginning of revolutionary troubles of Spring 1789, which changed drastically the practicalities in place to keep order, as the principal guarantor of the urban local « ordinary » order. During the XVIIIth century, in spite of Marseille’s transformations, in the middle of its urban development, and debates, at the scale of France and Europe on the modernization of urban police, the institution, which is not affected by any impacting reform, is characterized by a notable permanence.Two principal axes guided the questioning. The analysis of the written production, seen on the first hand as a support of the police activity but also pratical police itself was inspired by thoughts from the recent « Archival turn », inviting to historicize the sources more. The study puts the light on the conditions of these « police papers », how they are used and their conservation as archives of the institution. The activity of the Court isn’t limited to office work only, the field experiences helped the other side of the research. A game of scale inside the analysis – from the institution to individuals, from the general framework to events – and a mix between quantitative and qualitative approaches, which allowed to highlight guided habits by strong interactions between the agents of the Court and the litigants. The social dialogue is at the very heart of judicial practices negotiated by the institution.