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Justice et justiciables en France du Moyen-Âge à nos jours

Colloque

Date(s) : du 14 octobre 2004 9 h 00 au 16 octobre 2004 13 h 00

Lieu : Aix-en-Pce, MMSH salle Duby et Faculté de droit et science politique

Organisateur(s) / trice(s) à TELEMMe :

Groupe(s) organisateur(s) :


PRÉSENTATION

Ce colloque, qui prend place dans une séquence particulièrement dense de rencontres scientifiques sur le monde judiciaire, veut tenter une approche sur la longue durée, du Moyen Âge à nos jours, de la justice en France, de quelque ordre qu’elle relève (judiciaire, ecclésiastique, militaire, administrative, etc.), dans ses rapports avec les justiciables, tels qu’ils semblent structurellement marqués par les tropismes antagonistes de la distance et de la connivence. Empruntant une démarche résolument généalogique pour mieux cerner des phénomènes dont l’origine continue d’éclairer la signification, il doit permettre de confronter les analyses des historiens et des historiens du droit à celles de spécialistes d’autres sciences humaines : sociologie, gestion, sciences politiques, histoire de l’art.


PROGRAMME

Françoise HILDESHEIMER, conservatrice en chef aux Archives nationales
Présidence

François GASNAULT, directeur des archives départementales des Bouches-du-Rhône
Introduction aux travaux

Marie HOULLEMARE (Université Paris IV – Sorbonne)
Les séances de rentrée du Parlement de Paris au16e siècle, cérémonial et représentation de l’espace judiciaire

Pascal BASTIEN (Université du Québec à Montréal)
L’espace cérémoniel des exécutions publiques à Paris au 18e siècle

Marie-Yvonne CREPIN (Université de Rennes I)
De la justice royale à la justice républicaine : un procès criminel à rebondissement (1787-1795)

Jean-Pierre ROYER (Université de Lille II)
Vacance(s) en temps ordinaire. La justice des vacations

Christiane BESNIER
Temps et lieux dans le processus judiciaire : l’exemple du procès criminel

Jean-Louis MESTRE, professeur d’histoire du droit à la faculté de droit et de science politique (Université Paul Cézanne, Aix-Marseille III)
Présidence

Laure VERDON
La justice seigneuriale au 13e siècle face à ses administrés : les voies de l’équité

Thierry PECOUT
La justice de l’évêque de Provence, fin 13e – début 14e siècles

Céline REGNARD-DROUOT
La distance de l’acteur. Regards sur le fonctionnement de la justice aux assises des Bouches-du-Rhône dans les années 1850-1860

Olivier THOLOZAN (Université Paul-Cézanne, Aix-Marseille III)
Compétences juridictionnelles et contentieux du travailleur, 19e-20e siècles

Laura AUBERT
La troisième voie : une nouvelle appréhension du justiciable ?

Emmanuel CHARRIER
Un intermédiaire : l’expert comptable judiciaire

Claude GAUVARD, professeur d’histoire médiévale à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne, vice-présidente de l’Association française pour l’histoire de la justice
Présidence

Julie MAYADE-CLAUSTRE (Université de Reims – CNRS)
Le prisonnier, son créancier et le juge. Justiciables et justice royale à Paris au 15e siècle

Pierre PEGEOT (Université Nancy II)
Échapper à la justice par la rémission

Gabriel AUDISIO
Les vaudois et la justice (La Tour d’Aigues, Vaucluse, 1543)

Hervé PIANT (Université de Bourgogne)
Au service des justiciables ? Autonomie et négociation dans la procédure criminelle d’Ancien Régime

Karine LAMBERT (IUFM Nice)
Justice et esprit de parti en Corse

Caroline GAU-CABEE (Université Toulouse I)
L’exploitation du doute par les justiciables : de la stratégie d’évitement à l’audace jurisprudentielle, le régime des droits d’usage au 19e siècle

Pierre TRUCHE, premier président honoraire de la Cour de cassation, président de l’Association française pour l’histoire de la justice
Présidence

Gisela NAEGLE (Maison des sciences de l’homme, Paris)
Juges et justiciables ou « les juges jugés » : capitouls de Toulouse et consuls de Limoges

Françoise GIORDANENGO
L’idée de justice de proximité dans les cahiers de doléances à la veille de la Révolution

Jean-François TANGUY (Université Rennes II)
Les plaintes contre magistrats au 19e siècle

Jean-Marie GUILLON
De Vichy à la Libération, la justice en procès : années noires ou troubles ?

Patricia BOYER (CNRS/Université Paul Valéry Montpellier III)
L’épuration en procès : regards et représentations sur la répression de la collaboration dans la France d’après-guerre

François BUTON (CNRS/Université de Picardie Jules Verne)
Perceptions de la justice et dispositions au combat. Étude de cas d’un justiciable

Benoît GARNOT, professeur d’histoire moderne à l’université de Dijon
Présidence

Claire DOLAN (Université Laval, Québec)
Comment les justiciables voient la justice du 16e au 18e siècles : la chicane ou l’effet pervers de l’idéal

Eric WENZEL (Université d’Avignon et des pays de Vaucluse)
La sellette sur la sellette. Une pratique de justice sous le feu des Lumières

Christophe-Nils ROBERT (Université de Genève)
Justice : une iconographie profane édifiante (15e-16e siècles)

Barbara MOREL (Musée des monuments français)
La représentation de la justice royale dans les Grandes Chroniques de France ou du châtiment des traîtres

Laure-Estelle MOULIN
Le dispositif d’accès des palais de justice sous la Ve République : la traduction architecturale d’une volonté d’ouverture

Marc PENA, professeur d’histoire du droit à l’université Paul Cézanne Aix-Marseille III
Conclusion des travaux